Mentions légales

Editeur :

BSM Services SARL
Capital social : 8.000 euros
RCS Paris 498 966 753
Adresse : 51 boulevard Saint-Michel, Paris 5e
Téléphone : 06.200.204.44
Email du service clients : service-clients[at]monchatestroi[point]fr
Site internet : www.monchatestroi.fr
Responsable de la rédaction : Brian Schlisteur, gérant

Hébergeur :

OVH SAS
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

Données personnelles :

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

L’application MonChatEstRoi utilise la caméra uniquement pour lire des qrcodes.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit de nous contacter.

Conditions d’utilisation :

Toute personne qui accède au site www.monchatestroi.fr et à l’application MonChatEstRoi s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation. Toute personne est responsable des données qu’elle y diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française et européenne en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites ou à la protection des droits de propriété intellectuelle. Le webmaster n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une personne tiers. En cas de violation de ces dispositions, BSM Services sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

Droits d’auteur :

La totalité des éléments du site www.monchatestroi.fr et de l’application MonChatEstRoi sont la propriété intellectuelle exclusive de BSM Services. A ce titre, leur représentation, imbrication, et rediffusions partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De plus, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.monchatestroi.fr est interdite en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. Toute copie devra être autorisée par BSM Services et devra porter la mention « copyright 2008 BSM Services tous droits réservés ».

Marque :

La marque monchatestroi a été déposée par BSM Services. A ce titre, toute personne procédant à sa représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Retour en haut